DÉFINITION
Le Salam peut être défini comme un contrat de vente avec livraison différée de la marchandise. Ainsi, contrairement à la Mourabaha, la Banque n'intervient pas comme vendeur à crédit de la marchandise acquise sur commande de sa relation, mais comme acquéreur, avec paiement comptant d'une marchandise qui lui sera livrée à terme par son partenaire.

 

FONDEMENT
Les règles de la Chari'a interdisent en principe toute transaction commerciale dont l'objet est inexistant au moment de sa conclusion (bi'a al ma'adoum). Cependant, certaines pratiques commerciales, bien que ne répondant pas à cette condition, sont tolérées compte tenu de leur nécessité dans la vie des gens. C'est le cas de la vente Salam qui a été autorisée par le Prophète dans le Hadith « celui qui fait le salam, qu'il le fasse pour un volume connu, pour un poids connu et pour un délai connu (man aslafa falyouslif fi kayl ma'aloum, oua waznin ma'loum ila adjalin ma'aloum).

MODALITÉS PRATIQUES DE LA TRANSACTION :

1. La Banque (acheteur) passe une commande à son client pour une quantité donnée de marchandises, d'une valeur correspondant à son besoin de financement.
2. Le client (vendeur) adresse à la Banque une facture proforma indiquant la nature, les quantités et le prix des marchandises commandées.
3. Les deux parties, une fois d'accord sur les conditions de la transaction, signent un contrat de Salam reprenant les clauses convenues (nature des marchandises, quantités, prix, délais et modalités de livraison et/ou de vente pour le compte de la Banque etc...).
4. Parallèlement, les deux parties signent un contrat de vente par procuration par lequel la Banque autorise le vendeur à livrer ou à vendre (selon le cas) les marchandises à une tierce personne. Le vendeur s'engage, sous sa pleine responsabilité à recouvrer et à verser le montant de la vente à la Banque.
5. Outre les garanties ordinaires exigées par la Banque dans ses activités de financement (cautions, nantissements, hypothèques..., elle peut requérir du vendeur la souscription d'une assurance-crédit pour se prémunir contre le risque de non paiement des acheteurs finaux, de même qu'une assurance couvrant les marchandises avec subrogation au profit de la Banque.
6. A l'échéance, au cas où la Banque aurait choisi de mandater le vendeur pour écouler les marchandises pour son compte, ce dernier les facturera pour le compte de la Banque et livrera les quantités vendues en prenant soin,si la banque le juge nécéssaire, d'exiger des acheteurs de faire viser les bons d'enlèvement aux guichets de cette dernière (mesure destinée à permettre le suivi et le contrôle de l'opération).
7. La rémunération du mandat du vendeur peut être consentie sous forme d'une commission, d'une ristourne ou d'une participation à la marge dégagée par la vente des marchandises. Elle peut aussi être décomptée au début de la transaction et intégrée au montant de l'avance (financement Salam). En tout état de cause, son montant doit être calculé par référence aux taux de marge pratiqués sur le marché pour des opérations similaires.
8. La Banque peut utiliser la technique du warantage en exigeant, dans les modalités contractuelles de livraison, l'entreposage des marchandises dans un magasin général et les vendre, elle-même ou par l'entremise de son client en endossant le warant et en gardant le récépissé en guise de garantie de paiement.
9. Le prix de vente des marchandises par le vendeur pour le compte de la Banque, doit dégager une marge nette (après déduction des commissions et autres frais) au moins égale au taux de rentabilité annuel minimum tel que fixé dans sa politique de financement.

UTILITÉ DE CE MODE DE FINANCEMENT :

 

Si la Moucharaka, la Moudharaba, le Leasing et la Mourabaha permettent à la Banque Islamique de répondre dans une large mesure aux besoins de sa clientèle en matière de financement des cycles de création, d'investissement et d'exploitation des entreprises, ces différentes techniques s'avèrent insuffisantes à elles seules pour couvrir la totalité de ces besoins.

Il en est ainsi à titre d'exemple des besoins de financement du fond de roulement,de certaines charges d'exploitation telle que les salaires, les impôts et taxes, les droits de douanes...etc.

Ces besoins nécessitant souvent un apport monétaire direct, exigent par conséquent un mode de financement plus approprié que la Mourabaha, celui-ci devant se traduire obligatoirement pour des raisons de conformité aux principes de la Chari'a, par l'achat de stocks et leur revente par la Banque elle-même.

Le Salam présente l'avantage de permettre à la Banque d'avancer directement des fonds à son client, en se positionnant en tant qu'acheteur vis à vis de lui et en lui concédant un délai pour la livraison des marchandises achetées. Bien plus, la formule du mandat, comme on le verra plus loin, permet au client de continuer à traiter normalement avec sa clientèle ordinaire, sous la seule réserve qu'il le fait pour le compte de la Banque, à concurrence de la valeur des marchandises acquises par elle dans le cadre du contrat Salam.

Par rapport à la Moucharaka, qui s'adapte plus au cycle long, le Salam se distingue par son moindre risque dans la mesure où la créance de la Banque (ou sa contre valeur) constitue, comme dans la Mourabaha une dette commerciale constante sur le client (le vendeur).

Il apparaît donc que ce type de financement offre de plus grandes opportunités et une plus grande souplesse à l'intervention de la Banque, tout en s'inscrivant dans le cadre des principes de la Chari'a Islamique.

A ce titre, le Salam se présente comme un moyen idéal de financement de certains types d'activités économiques telle que l'Agriculture, l'Artisanat, l'Import-Export, les coopératives de jeunes, la P.M.I. - P.M.E. en plus du secteur de distribution.

En outre, le Salam pourrait constituer une formule de remplacement à la pratique de l'escompte commercial. Les effets et/ou valeurs en possession du client seront prises à titre de garantie du financement Salam que la Banque pourrait lui consentir.

Analysé par comparaison aux pratiques bancaires classiques, le Salam peut se substituer , aux formes de crédits à court terme comme les facilités de caisse, les découverts, les crédits de campagne et les avances sur marchandises.

CONDITIONS DE CONFORMITÉ DU SALAM AUX PRINCIPES DE LA CHARI'A (SALAM )

1. La marchandise objet du contrat doit être connue (en nature et qualité), quantités (en nombre, en volume, ou en poids) et valorisée (en monnaie ou en autre contrepartie en cas de troc).
2. Le délai de livraison de la marchandise par le vendeur doit être fixé dans le contrat et connu des deux parties.
3. Le prix (ou la contrepartie) de la marchandise doit être fixé dans le contrat, connu des deux parties et payé par l'acheteur (la Banque) comptant.
4. Le lieu de livraison doit être déterminé et connu des deux parties.
5. L'acheteur peut exiger du vendeur une caution pour garantir la livraison de la marchandise à l'échéance ou tout autre garantie réelle ou personnelle.
6. L'acheteur peut mandater le vendeur pour vendre et/ou livrer la marchandise, à l'échéance, à une tierce personne moyennant une commission ou sans commission. Le vendeur est alors personnellement redevable vis à vis de l'acheteur du recouvrement du prix de vente.
7. L'acheteur ne peut vendre la marchandise avant sa livraison par le vendeur. Toutefois, il est autorisé à le faire par le biais d'un contrat Salam parallèle